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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TASSINARI ET CHATEL
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COLLECTION PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION PATRIMOINE
TASSINARI ET CHATEL SARL

Numéro de dépôt :
96625081
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque COLLECTION PATRIMOINE

Déposée le 10 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TASSINARI ET CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TASSINARI ET CHATEL domicilié(e) 55, place de la République, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque COLLECTION PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION PATRIMOINE est expirée depuis le 10 mai 2006.

TASSINARI ET CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : TASSINARI , TASSINARI ET CHATEL , TASSINARI & CHATEL , TASSINARI


TASSINARI ET CHATEL SARL - 55, place de la République, 69002 LYON - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 7 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208676 - Publication au BOPI 1996-11-07

Inscription le 7 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208676 - Publication au BOPI 1996-11-07

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge ouvré.Chemins de table ; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). Draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; couvertures de lit.Essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes de toilette (en matières textiles) ; dessus de lit. embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux). Bannières ; calicot; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie.Textiles non-tissés